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Marques déposées par BOUVIER Pierre
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CHATEAU BELLE ASSISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BELLE ASSISE
BOUVIER Pierre

Numéro de dépôt :
3396754
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/12/2025
CHATEAU BELLE ASSISE de BOUVIER Pierre

Présentation de la marque CHATEAU BELLE ASSISE

Déposée le 9 décembre 2005 par BOUVIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BELLE ASSISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est BOUVIER Pierre domicilié(e) Domaine de Belle Assise - 33580 - RIMONS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CHATEAU BELLE ASSISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLE ASSISE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


BOUVIER Pierre - Domaine de Belle Assise - 33580 - RIMONS - France


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602517 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELLE ASSISE.